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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
302.Dans le présent chapitre, une unité animale est une unité de mesure du nombre d’animaux qui peuvent être gardés dans une installation d’élevage au cours d’un cycle de production, telle que déterminée en fonction des catégories d’animal suivantes :
le nombre de cailles qui équivaut à une unité animale est de 1 500;
le nombre de chèvres ou de chevreaux de l’année qui équivaut à une unité animale est de 6;
le nombre de dindes à griller d’un poids de cinq à 5,5 kilogrammes qui équivaut à une unité animale est de 100;
le nombre de dindes à griller d’un poids de 8,5 à dix kilogrammes qui équivaut à une unité animale est de 75;
le nombre de dindes à griller d’un poids de 13 kilogrammes qui équivaut à une unité animale est de 50;
le nombre de faisans qui équivaut à une unité animale est de 300;
le nombre de lapines qui ne sont plus des lapereaux qui équivaut à une unité animale est de 40;
le nombre de moutons ou d’agneaux de l’année qui équivaut à une unité animale est de 4;
le nombre de porcs d’élevage d’un poids de 20 à 100 kilogrammes qui équivaut à une unité animale est de 5;
10°le nombre de porcelets d’un poids inférieur à 20 kilogrammes qui équivaut à une unité animale est de 25;
11°le nombre de poules ou de coqs qui équivaut à une unité animale est de 125;
12°le nombre de poulets à griller qui équivaut à une unité animale est de 250;
13°le nombre de poulettes en croissance qui équivaut à une unité animale est de 250;
14°le nombre de renardes qui ne sont plus des renardeaux qui équivaut à une unité animale est de 40;
15°le nombre de truies ou de porcelets non sevrés dans l’année qui équivaut à une unité animale est de 4;
16°le nombre de vache, de taureau ou de cheval qui équivaut à une unité animale est de 1;
17°le nombre de veaux d’un poids de 225 à 500 kilogrammes qui équivaut à une unité animale est de 2;
18°le nombre de veaux d’un poids inférieur à 225 kilogrammes qui équivaut à une unité animale est de 5;
19°le nombre de visons femelles qui ne sont plus des petits qui équivaut à une unité animale est de 100.
Aux fins du premier alinéa, lorsqu’une catégorie d’animal réfère à un animal d’un poids déterminé, le poids considéré est celui prévu à la fin du cycle de production.
Pour une catégorie d’animal qui n’est pas mentionnée au premier alinéa, une unité animale équivaut à un animal d’un poids égal ou supérieur à 500 kilogrammes ou à 500 kilogrammes d’un groupe d’animaux.
302.Dans le présent chapitre, une unité animale est une unité de mesure du nombre d’animaux qui peuvent être gardés dans une installation d’élevage au cours d’un cycle de production, telle que déterminée dans le tableau suivant :
Unité animale
Catégorie d’animalNombre d’animaux qui équivaut à une unité animale
1°       caille 1 500
2°       chèvre et chevreau de l’année 6
3°       dinde à griller d’un poids de 5 à 5,5 kilogrammes chacune 100
4°       dinde à griller d’un poids de 8,5 à 10 kilogrammes chacune 75
5°       dinde à griller d’un poids de 13 kilogrammes chacune 50
6°       faisan 300
7°       lapine qui n’est plus un lapereau 40
8°       mouton et agneau de l’année 4
9°       porc d’élevage d’un poids de 20 à 100 kilogrammes chacun 5
10°     porcelet d’un poids inférieur à 20 kilogrammes chacun 25
11°     poule ou coq 125
12°     poulet à griller 250
13°     poulette en croissance 250
14°     renarde qui n’est plus un renardeau 40
15°     truie et porcelet non sevrés dans l’année 4
16°     vache, taureau, cheval 1
17°     veau d’un poids de 225 à 500 kilogrammes chacun 2
18°     veau d’un poids inférieur à 225 kilogrammes chacun 5
19°     vison femelle qui n’est plus un petit 100
Aux fins du premier alinéa, lorsqu’une catégorie d’animal réfère à un animal d’un poids déterminé, le poids considéré est celui prévu à la fin du cycle de production.
Pour une catégorie d’animal qui n’est pas mentionnée au premier alinéa, une unité animale équivaut à un animal d’un poids égal ou supérieur à 500 kilogrammes ou à 500 kilogrammes d’un groupe d’animaux.
302.Dans le présent chapitre, une unité animale est une unité de mesure du nombre d’animaux qui peuvent être gardés dans une installation d’élevage au cours d’un cycle de production, telle que déterminée dans le tableau suivant :
Unité animale
Catégorie d’animalNombre d’animaux qui équivaut à une unité animale
1°       caille 1 500
2°       chèvre et chevreau de l’année 6
3°       dinde à griller d’un poids de 5 à 5,5 kilogrammes chacune 100
4°       dinde à griller d’un poids de 8,5 à 10 kilogrammes chacune 75
5°       dinde à griller d’un poids de 13 kilogrammes chacune 50
6°       faisan 300
7°       lapine qui n’est plus un lapereau 40
8°       mouton et agneau de l’année 4
9°       porc d’élevage d’un poids de 20 à 100 kilogrammes chacun 5
10°     porcelet d’un poids inférieur à 20 kilogrammes chacun 25
11°     poule ou coq 125
12°     poulet à griller 250
13°     poulette en croissance 250
14°     renarde qui n’est plus un renardeau 40
15°     truie et porcelet non sevrés dans l’année 4
16°     vache, taureau, cheval 1
17°     veau d’un poids de 225 à 500 kilogrammes chacun 2
18°     veau d’un poids inférieur à 225 kilogrammes chacun 5
19°     vison femelle qui n’est plus un petit 100
Aux fins du premier alinéa, lorsqu’une catégorie d’animal réfère à un animal d’un poids déterminé, le poids considéré est celui prévu à la fin du cycle de production.
Pour une catégorie d’animal qui n’est pas mentionnée au premier alinéa, une unité animale équivaut à un animal d’un poids égal ou supérieur à 500 kilogrammes ou à 500 kilogrammes d’un groupe d’animaux.